MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET
PERSONNE MORALE :
Dénomination ou raison sociale: Hair Studio By Anissa
Adresse du siège social: 154 rue Saint-Honoré Paris 01
Capital social : 1500 euros
Numéro d’identification au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 88968973300018
MENTIONS LÉGALES CONCERNANT LE RESPONSABLE ÉDITORIAL DU SITE INTERNET
Nom du directeur de la publication: Anissa MOUMMAD
Nom du responsable de la rédaction: Anissa MOUMMAD
MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Dénomination ou raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P0G1 Canada
Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
Serveurs basés en France
CONTENU MULTIMÉDIA DU SITE
Le contenu multimédia du site Internet est la propriété exclusive de la société Hair Studio By Anissa. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée par mail ou par courrier postal.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
COPYRIGHT PHOTOS
Les copyright des photos présents sur le site sont la propriété exclusive de la société Hair Studio By Anissa
MIS À JOUR
Cette politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 7 novembre 2021. En cas de mise à jour ou de modification des mentions légales, celles-ci seront publiées sur cette page.